DONNEES INDICATIVES, QUI SOMMES-NOUS?

En accord avec l`article 10 de la loi 34/2202, du 11 juillet, des Services de la société d’information et du commerce électronique, nous mettons à votre connaissance les informations suivantes:

Le site internet WWW.TAUCERAMICA.COM est propriété et géré par: TAULELL, S.A. (en fait, TAU Cerámica) Ctra. Alcora,Qdra. La Torta, nº 2 Código Postal 12006 Castellón (España) CIF: A-12-011755 VAT NUMBER (ESA12011755)

TAULELL S.A est inscrit au Registre de commerce de Castellon dans le livre des sociétés, Tome 45, Livre 8, section 3ª Folio 205, page 110.

Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez le faire par les méthodes suivantes:
a) par voie postale, à l’adresse ci-dessus,
b) par courrier électronique à l’adresse tau@tauceramica.com
c) par téléphone: (+34) 964 25 01 05.

De plus, vous pouvez accéder à nos services grâce à nos adresses internet suivantes, où s’appliqueront les mêmes termes et conditions que dans le document présent:

www.tauceramica.com
www.tauceramic.net
www.tauceramic.es
www.tauceramic.org

TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION DE WWW.TAUCERAMICA.COM

1. CONDITIONS GENERALES

Avec caractère général, l’utilisateur s’oblige au respect des termes et conditions présents, à toujours oeuvrer conformément à la loi, aux bons usages et à l’exigence de la bonne foi, employant la prudence nécessaire à la nature du service qu’il utilise, s’abstenant d’utiliser le site internet WWW.TAUCERAMICA.COM, de n`importe quelle forme que ce soit qui pourrait entraver, porter atteintes aux bons fonctionnements de celui-ci, aux biens et aux droits de TAU CERAMICA, des autres utilisateurs ou à n’importe quelle tierce personne.

En particulier et sans restriction aucune avec le respect dù par l`utilisateur des normes générales citées dans le paragraphe antérieur, l’utilisateur s’engage à respecter lors de l’utilisation du site WWW.TAUCERAMICA.COM a:

• Au cas où il s’avérerait nécessaire, l’utilisateur doit garder correctement ses identifiants et son mot de passe donné par TAU CERAMICA aux utilisateurs comme éléments identifiants qui autorisent l’accès aux différents services offerts sur le site internet, s’engageant à ne pas céder, ni à permettre l’accès à de tierces personnes, assumant la responsabilité des dommages et préjudices que pourrait causer un usage inadéquat de celui-ci.

• Ne pas introduire, sauvegarder ou diffuser dans, ou depuis ce site internet, toutes informations ou matériaux de nature diffamatoire, injurieuse, obscène, menaçantes,xénophobe, incitant à la violence, à la discrimination raciale, sexuelle, idéologique, religieuse ou d’autres formes d’atteintes à la morale, l`ordre public, les droits fondamentaux, les libertés publiques, l`honneur, l`intimité ou l`image de tiers et plus généralement la loi en vigueur.

• Ne pas introduire, sauvegarder ou diffuser au moyen du site internet aucun logiciel, données,virus, code, matériel hardware,de télécommunications,d’autres matériaux, dispositif électronique ou physique qui serait susceptible de causer des dommages au site internet, à n’importe lequel de nos services ou équipements, système ou réseaux de TAU CERAMICA, de quelque utilisateur ou tierce personne, de n`importe quelle forme qui puisse créer problème ou entraver le fonctionnement de celui-ci.

• Ne pas détruire, altérer ou utiliser à son profit, endommager des données, informations, logiciels ou documents informatiques de TAU CERAMICA ou tiers.

TAU CERAMICA pourra, à tout moment et sans avertissements préalables, modifier les termes et conditions générales et particulières, en publiant ces informations dans le site internet afin qu’elles puissent être connues par les utilisateurs.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

1. La structure, le désign et la présentation des éléments disponible dans ce site internet (graphiques, images, photographies, modèles et matériaux qui apparaissent, technologies industrielles, fichiers, logos, combinaison de couleurs et n’importe quels éléments susceptibles de protection) sont protégés par les droits de propriétées intellectuelles et industrielles dont TAU CERAMICA détient les droits. Il est interdit la reproduction, transformation, distribution, communication publique, mise à disposition du public, et en général, toutes autres formes d’exploitation, partielle ou totale des éléments cités ci-dessus.L`utilisation pourra être faites seulement avec l’autorisation expresse de TAU CERAMICA, qui dans tous les cas devront faire référence explicitement aux titulaires des droits de propriété intellectuelle de TAU CERAMICA.Sera seulement autorisé la reproduction (impression ou téléchargement) pour un usage privé des droits présents sur le site internet. Sa publication dans d’autres sites internet ou dans d’autres médias de communications requiert le consentement de TAU CERAMICA.

2. N’est pas autorisée l’utilisation de signes distinctifs (marques, noms commerciaux) sauf autorisation des titulaires légitimes.
3. Sauf autorisation expresse de TAU CERAMICA,il n’est pas permis l´insertion de contenus, liens ou toute autre manipulation du même ordre. Les liens doivent toujours être dirigés vers la page d’accueil de, WWW.TAUCERAMICA.COM.

3. EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ DE TAU CERAMICA

TAU CERAMICA ne sera pas responsable de:

• De caractère général, en respect de l’utilisation inadéquate du site internet de TAU CERAMICA. Les utilisateurs devront faire une utilisation adéquate du site internet, en conformité avec les termes et contidions précédentes, sans que quelconque responsabilité puissent être imputé a TAU CERAMICA pour une utilisation illicite.

• Respect de possibles défaillances techniques. TAU CERAMICA ne sera en aucun cas responsable des perturbations de services qui se produiront pour défaillance du réseau électrique, de la connexion internet, sur le serveur ou d’autres prestations.

• Respect de l’accès par des tiers à son système. TAU CERAMICA adoptera les mesures de précaution nécessaire afin de protéger les données et informations du site, mais ne sera pas responsables des actes de tiers que, violant les outils de sécurité en place, accéderaient aux données citées.

• TAU CERAMICA investit constamment en outils technologiques pour essayer de minimiser le risque de virus ou logiciels similaires, ou l’affichage de contenus non autorisés ses systèmes d’informations. L`utilisateur est conscient qu’il doit adopter ses propres mesures préventives pour minimiser les dommages occasionnés par des logiciels non autorisés, virus, trojan et tout logiciel dit mal-ware,exonérant TAU CERAMICA de toute responsabilité dont la cause pourrait être la présence de malware dans les fichiers de ce site.